Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Montagnard
COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3794181
Date de dépôt :
31/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2020
Le Petit Montagnard de COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE

Présentation de la marque Le Petit Montagnard

Déposée le 31 décembre 2010 par la société COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Montagnard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la société COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE domicilié(e) route de Chambuet - 73170 - YENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 957 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE domicilié(e) route de Chambuet BP 13 - 73170 - YENNE - France.

La marque Le Petit Montagnard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Montagnard est expirée depuis le 31 décembre 2020.

COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT MONTAGNARD DE LA DENT DU CHAT


COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE, Coopérative Agricole - route de Chambuet - 73170 - YENNE - France - SIREN 302957089


COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE - route de Chambuet BP 13 - 73170 - YENNE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.